Déposée le 29 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) L & L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S 1000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L & L domicilié(e) 17 Quai Louis Ferber,94360 BRY SUR MARNE - 94360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 741 967 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque S 1000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L & L société anonyme - 17 Quai Louis Ferber,94360 BRY SUR MARNE - 94360 - France - SIREN 398741967
Marc SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleur ; peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour les métaux, ni pour les semences) ; résines naturelles à l'état brut. Fils métalliques et raccords métalliques de câbles non électriques ; chaînes métalliques (attaches) ; attaches métalliques de câbles, raccords de tuyaux métalliques, raccords métalliques de câbles, raccords métalliques pour chaîne ; tuyaux flexibles métalliques ; récipients d'emballage en métal ; câbles à âme métallique multi usages, autobloquant couverts de matériau anti-glissant et de protection contre les chocs ; bretelles de manutention de fardeau métalliques ; récipients d'emballages en métal. Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matière plastique. Cordons de suspension ; bretelles de manutention de fardeau non métalliques ; sacs en matière textile pour l'emballage. Caoutchouc, gutta-percha ; matières à calfeutrer, étouper, isoler ; matières d'emballage (rembourrage) non en caoutchouc ou en matières plastiques. Tuyaux flexibles non métalliques. Fils à lier non métalliques, câbles non métalliques, attaches de câbles non métalliques ; cordes d'attaches, cordes de remorquage ; cordes, ficelles d'emballage, filets d'emballage, câbles flexibles non métalliques multi usages autobloquants, couverts de matériau anti glissant et de protection contre les chocs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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